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Clause de non-responsabilité

1. contenu de l'offre en ligne
L'auteur décline toute responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les prétentions en responsabilité contre l'auteur, qui se réfèrent à des dommages matériels ou immatériels, qui ont été causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations incorrectes et incomplètes, sont exclues par principe, dans la mesure où il n'y a pas de faute intentionnelle ou de négligence grave démontrable de la part de l'auteur. Toutes les offres sont susceptibles d'être modifiées et non contraignantes. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou l'ensemble de l'offre sans annonce préalable ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.

2. références et liens
En cas de renvois directs ou indirects à des sites Internet externes ("liens") qui ne relèvent pas de la responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité n'entrerait en vigueur que si l'auteur avait connaissance des contenus et qu'il lui était techniquement possible et raisonnable d'empêcher l'utilisation de contenus illégaux. L'auteur déclare expressément par la présente qu'au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n'était perceptible sur les pages liées. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, les contenus ou la paternité des pages liées. C'est pourquoi il se distancie expressément par la présente de tous les contenus de toutes les pages liées/connectées qui ont été modifiées après l'établissement du lien. Cette déclaration s'applique à tous les liens et renvois placés dans l'offre Internet de l'auteur ainsi qu'aux entrées externes dans les livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion mis en place par l'auteur. Pour les contenus illégaux, erronés ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation de telles informations, seul le fournisseur de la page à laquelle il est fait référence est responsable, et non celui qui se contente de faire référence à la publication respective par des liens.

3. Droit d'auteur et droit des marques
L'auteur décline toute responsabilité quant à l'actualité, l'exactitude, l'exhaustivité ou la qualité des informations fournies. Les prétentions en responsabilité contre l'auteur, qui se réfèrent à des dommages matériels ou immatériels, qui ont été causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations fournies ou par l'utilisation d'informations incorrectes et incomplètes, sont exclues par principe, dans la mesure où il n'y a pas de faute intentionnelle ou de négligence grave démontrable de la part de l'auteur. Toutes les offres sont susceptibles d'être modifiées et non contraignantes. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou l'ensemble de l'offre sans annonce préalable ou de cesser la publication temporairement ou définitivement.

4. efficacité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie de la publication Internet qui vous a renvoyé à cette page. Si certaines parties ou certains termes de cette déclaration ne sont pas légaux ou corrects, le contenu ou la validité des autres parties ne sont pas affectés par ce fait.

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